Quelle est la durée maximale d’un arrêt maladie ?

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Avez-vous traversé une longue période d’arrêt de travail ? Peut-être à cause d’une maladie ou d’un accident ? La reprise de votre emploi peut alors nécessiter une certaine période d’ajustement. Pour ce faire, vous pouvez éventuellement bénéficier d’un retour thérapeutique à temps partiel. Il s’agit d’une solution provisoire. Il mène soit à un rétablissement à temps plein, soit à un autre résultat à discuter avec votre employeur. Intéressé par ça ? Cet article vous en dira plus sur le sujet.

Thérapeutique à temps partiel : quel est-il ?

Parfois appelé « mi-temps thérapeutique », il vise à reprendre une activité professionnelle à 20, 40, 60%… Quoi qu’il en soit, peu importe quand ce n’est pas 100%. Il s’agit d’une solution provisoire. Enfin, si le temps plein ne semble plus possible, d’autres mesures seront proposées. Par exemple, l’adaptation du travail peut être envisagée, un changement de poste ou la reconnaissance du statut d’un travailleur handicapé. Mais si cela n’est pas possible, le temps partiel peut devenir permanent. Résiliation conventionnelle de la contrat de travail est présenté seulement comme un dernier recours.

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Conditions de la mi-temps thérapeutique

Le retour à temps partiel est recommandé dans deux cas :

— Votre médecin traitant croit que vous ne pouvez pas retourner au travail à temps plein tout de suite. D’un autre côté, une reprise de l’activité aiderait à améliorer votre santé ; — Vous devez subir une réadaptation ou une réadaptation professionnelle pour trouver un emploi compatible avec votre état de santé. Il est également possible de demander une transition thérapeutique à temps partiel après un retour à temps plein, si le travail s’avère inconciliable avec votre état de santé.

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Quelles sont les mesures à prendre ?

Votre médecin traitant prescrit d’abord un rétablissement à temps partiel. Il remarquera pour des raisons thérapeutiques. Par la suite, vous devrez envoyer les volets 1 et 2 de cette ordonnance à votre caisse d’assurance maladie. Votre employeur devra recevoir le volet 3.

La répartition des heures de travail et la rémunération versée seront ensuite discutées avec le patron. Mais l’accord sera effectué sous réserve de l’avis du médecin du travail. L’entente avec l’employeur demeure essentielle. En effet, ce dernier peut refuser la mi-temps en raison des contraintes liées à l’exploitation de l’entreprise. Vous devrez alors trouver une autre solution avec lui.

Enfin, le conseiller médical de la Caisse d’assurance maladie donne un avis favorable ou non au paiement des indemnités journalières. Celles-ci serviront de supplément salarial.

La durée de la mi-temps thérapeutique est également déterminée par la Caisse d’assurance maladie. Il dépasse rarement un an. Plus précisément six mois renouvelable une fois. Si à la fin de cette période le travail semble toujours incompatible avec votre état de santé, il sera nécessaire de passer à une autre solution. Par exemple, la reclassification, la reconnaissance de l’invalidité avec paiement d’une pension, la reconnaissance du statut de travailleur handicapé (QTHA), etc.

Comme pour tout arrêt de travail pendant plus de 30 jours, le récupération efficace est subordonnée à un examen médical. Pratiqué par le médecin du travail, il doit être fait dans les 8 jours suivant le retour à l’entreprise.

Thérapeutique

Le principe du temps partiel thérapeutique reste de vous permettre de conserver vos gains antérieurs. Votre employeur vous verse un salaire correspondant à votre nouveau temps de travail. La CPAM complète cette rémunération par des indemnités journalières. Toutefois, elles sont plafonnées à 1,8 SMIC, soit 2 738,19 EUR par mois brut au 1er janvier 2019.

Thérapeutique à temps partiel — reprise du travail léger

La reprise du travail à temps partiel pour des raisons thérapeutiques (TPT) ou la reprise du travail léger (RTL) est prescrite par le médecin traitant. Ce dernier croit que son patient ne peut pas récupérer sa position en pleine prise en charge, mais considère que la reprise d’une activité peut contribuer à son rétablissement. Le TPT permet à un employé de se réhabiliter graduellement à sa profession antérieure après un accident ou maladie.

Pour les employés

Pour que la reprise de l’activité à temps partiel soit mise en œuvre tout en recevant une rémunération de l’assurance-maladie, le temps partiel thérapeutique à temps partiel ou la reprise de l’activité à temps partiel doit : — Être prescrit par le médecin traitant ; — Être précédée d’un arrêt de travail rémunéré à plein temps. Sauf dans le cas d’une maladie de longue durée (ALD). Dans ce cas, le temps partiel thérapeutique peut ne pas avoir été immédiatement précédé d’un arrêt de travail à temps plein ; — Être soumis à l’accord du médecin consultant pour le retour des travaux légers (RTL) ; — Être soumis à l’accord de l’employeur. Ce dernier n’est pas tenu d’accepter et peut invoquer l’impossibilité d’un tel arrangement en raison des contraintes qui pèsent sur le fonctionnement de l’entreprise. Si l’entreprise approuve, les modalités de mise en œuvre (répartition des jours ouvrables et des heures de travail dans la semaine) doivent être négociées entre l’employeur, l’employé et le médecin du travail.

Lorsque toutes les conditions sont remplies, en plus du salaire payé par l’employeur, l’assurance maladie de la Caisse primaire (CPAM) verse une indemnité sous forme d’indemnités journalières (IJ).

Pour qui ?

Tous les assurés du régime général peuvent bénéficier de ce régime de retour au travail. Pour cela, les procédures de mise en œuvre décrites au préalable doivent être respectées.

Où aller et comment ?

Au médecin traitant qui est l’interlocuteur privilégié de l’assuré pour la prescription d’un traitement à temps partiel ou la reprise de l’activité bénigne. Lors d’une visite de pré-récupération, le médecin du travail peut proposer sa mise en œuvre. Elle peut également décider de l’aménagement du temps de travail ou des restrictions qui accompagneront le retour sur une base thérapeutique à temps partiel ou à temps partiel.

Principe

Temps de travail approprié pour un salaire complet :

— Le salaire est payé en partie par l’employeur et en partie par la sécurité sociale. CPAM compense la perte de revenus en maintenant, en tout ou en partie, le paiement des prestations journalières d’assurance maladie versées à l’arrêt du travail à temps plein ; — Le salaire partiel cumulé et l’indemnité journalière ne peuvent excéder les gains gagnés par le salarié lorsqu’il travaille normalement ; — La durée et la répartition du temps de travail sont déterminées conjointement par le salarié et son employeur. Travailler tous les deux jours, six heures par jour, ou seulement le matin… toutes sortes de variantes restent possibles. La disposition est décidée en fonction de la douleur de la profession, des temps de transport, de l’état général de la personne, des contraintes de la position, etc. — Le retour à temps partiel se fait généralement sur la même position, qu’elle soit équipée ou non. Mais une prise de contrôle sur une autre position est possible ; — La prescription thérapeutique initiale à mi-temps ne doit pas dépasser une période de 3 mois, renouvelable. Six mois sont généralement considérés comme un maximum. En cas de maladie, si le travail ne peut pas être repris à temps plein après plusieurs mois, il faudrait envisager une mesure de l’invalidité de la première catégorie.

À NOTER

— Le temps partiel thérapeutique doit être établi avant que la sécurité sociale n’ait prononcé la stabilisation ou la consolidation de l’état de santé de l’assuré ; — L’accord de l’employeur est une priorité. Attribué par l’employé, le patron est tenu de prendre en compte la proposition de thérapeutique à temps partiel. Si en fait aucune récupération thérapeutique à temps partiel n’est possible (exp. : incompatibilité entre les contre-indications du certificat médical et les activités de l’employé), le médecin traitant prolonge l’arrêt de travail à temps plein ; — à ne pas confondre avec la disposition du temps de travail, décidée en accord avec l’employeur, mais qui ne donne pas droit à une indemnité supplémentaire ; — Cette période de réhabilitation peut également contribuer à l’amélioration de l’état de santé du travailleur.

Dans la pratique

Après une maladie d’au moins 4 jours, votre médecin traitant peut prescrire un retour au travail à temps partiel pour des raisons thérapeutiques. Il indiquera sur sa prescription le pourcentage d’activité qu’il vous recommande en fonction de vos capacités (par exemple, à mi-temps).

Si vous travaillez en privé, vous enverrez cette ordonnance à votre caisse d’assurance maladie primaire (CPAM). Un certificat de votre employeur accompagnera cette lettre et doit préciser ce qui suit : — son accord de principe ; — la nature de votre emploi ; — votre indemnisation.

Le médecin consultant CPAM vous enverra alors un consentement préalable qui fixera la durée de votre « temps partiel thérapeutique » et le montant de vos indemnités journalières. Lorsque vous obtenez le consentement de la CPAM, vous devrez effectuer une visite médicale de redémarrage avec le médecin du travail. Il évaluera ensuite votre capacité à récupérer votre poste à temps partiel.

Votre employeur doit tenir compte des conseils de la CPAM et du médecin. Pour cette raison, il doit adapter avec vous les nouveaux horaires. Toutefois, il peut constater que le temps partiel reste incompatible avec le fonctionnement de l’entreprise. Dans ce cas, vous pouvez demander une prolongation de l’arrêt de travail.

Le temps partiel thérapeutique représente un changement dans le temps de travail. Cela permet la transition à temps partiel temporaire pour des raisons médicales. L’objectif, à long terme, reste de reprendre le travail à temps plein.

Le temps partiel thérapeutique est accordé : — Juste après une période d’arrêt de travail d’au moins 4 jours ; — si le travail à temps plein est difficile, dans le contexte d’une condition de longue durée ; — En cas de réadaptation ou de réadaptation professionnelle nécessaire à un emploi compatible avec un état de santé.

La durée maximale du temps partiel thérapeutique est de 1 an, mais elle peut être renouvelée. En outre, cette mesure ne concerne que le temps de travail et non les autres systèmes d’adaptation ou de reclassement (reconversion).

Le CPAM détermine la longévité et la quantité de indemnité journalière correspondant au temps non travaillé dans l’entreprise. L’employé doit envoyer chaque mois, en temps voulu, un certificat de salaire indiquant la rémunération reçue et celle équivalente à temps plein. Le paiement est effectué après une période d’attente de 3 jours.

La période maximale de rémunération est de 3 ans, pendant laquelle l’employé pourra recevoir un maximum de 360 indemnités journalières (équivalant à 12 mois de salaire).

Si votre capacité de travail est réduite d’au moins 2/3 en raison de votre maladie, vous pouvez recevoir une pension d’invalidité.

Savoir

– La perte de salaire due à une réduction du temps de travail peut être compensée par une aide financière ; — Après une période thérapeutique à temps partiel, si une récupération à temps plein n’est pas possible, il est possible de combiner une pension d’invalidité avec une activité à temps partiel.

Temps partiel et fonction publique

Dans la fonction publique, vous pouvez également demander un ajustement de votre temps de travail. Pour cela, contactez le médecin préventif ou le médecin du travail. Il évaluera votre situation et votre handicap. Le temps partiel peut alors être accordé après avis de ce dernier. Le mode de travail partiel (50, 60, 70 ou 80 %) sera par la suite établi pour une durée déterminée et renouvelable.

Votre rémunération sera recalculée en fonction du temps réel effectué. Mais sachez que vous pouvez compenser la perte de salaire par l’intermédiaire de l’allocation d’invalidité adulte.

Vous pouvez également obtenir un traitement à temps partiel après 6 mois consécutifs de congé de maladie pour le même état, après une longue indisponibilité maladie ou après un congé de longue durée. Dans ce cas, vous pourrez en bénéficier si la reprise de vos fonctions à temps partiel est jugée favorable à l’amélioration de votre état de santé. Aussi si vous avez besoin de subir une réadaptation professionnelle ou une réadaptation pour trouver un emploi compatible avec votre état de santé.

Le

temps partiel pour des raisons thérapeutiques est accordé par des périodes de 3 mois, renouvelables, dans une limite d’un an pour la même condition. À la fin de cette période, vous retournerez au travail à temps plein ou pourrez présenter une demande à temps partiel. Dans le cas d’un traitement à temps partiel, vous recevrez le plein salaire.

Graciane, Écrivain bénévole.

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