Comment lire une carte grise ?
Connue comme certificat d’immatriculation, la carte grise apparait comme un document d’une grande importance sans lequel on ne peut rouler avec sa voiture. Elle permet notamment d’identifier les véhicules. Ainsi, les propriétaires peuvent librement circuler. Encore, faut-il savoir comment lire ce document. Apprenez-en plus dans cet article.
Plan de l'article
Numéro d’immatriculation du véhicule
La case A indique précisément le numéro d’immatriculation du véhicule. Ce numéro est également disponible sur la plaque d’immatriculation. Depuis 2009, l’immatriculation des voitures se réalise suivant la nomenclature notifiée par le système d’immatriculation des véhicules (SIV). En tenant compte de cette configuration, vous pouvez retrouver la combinaison AA-497-BB sur un exemple de carte grise.
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La case B renseigne la date d’immatriculation du véhicule. Effectivement, il s’agit de la date de la première immatriculation du véhicule. De façon concrète, il faut dire que c’est la date à laquelle la mise en circulation du véhicule a été accordée.
Informations sur le propriétaire du véhicule
La case C1 relate l’identité du propriétaire du certificat d’immatriculation. Pour la cession, l’acheteur de la voiture est obligé d’effectuer une demande de carte grise au nom du concerné. Dans ce cas, les indications sur la case C1 doivent convenir à celles mentionnées sur le certificat de cession du véhicule. La case C3 renseigne les noms, prénoms et l’adresse du titulaire du véhicule.
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La case C4 est subdivisée en deux volets. Le premier volet souligne que le détenteur de la carte grise est vraiment le propriétaire du véhicule. Le second volet indique les cotitulaires du véhicule. Sur la carte grise, vous pouvez facilement vous rendre compte de la situation d’acquisition de la voiture. S’agit-il d’un achat effectué seul ou à plusieurs ? Les personnes indiquées doivent figurer aussi bien sur le formulaire de la demande d’immatriculation que sur le certificat de cession.
Informations générales se rapportant au véhicule
La case D1 porte l’inscription de la marque du véhicule. Cette dernière est écrite en toutes lettres. La case D2 spécifie le modèle et la version de la voiture. Elle est constituée d’une sous-rubrique D2.1 qui indique le code d’identification national du véhicule. Ce dernier est une composition de 12 chiffres. Il était connu sous la dénomination « type mine de la carte grise » jusqu’en 1998. La case D3 mentionne la dénomination commerciale du véhicule. Par exemple, il peut s’agir de « 498 ».
Numéro d’identification du véhicule
Il est question d’un ensemble de 17 caractères. Ce code inscrit dans la case E désigne le numéro d’identification unique de la voiture ou le numéro VIN de la carte grise. En d’autres termes, il s’agit ici du numéro de série de la voiture.
Informations sur les masses maximales de la voiture
La case F1 mentionne le poids total autorisé en charge (PTAC) de la voiture. Ce poids est estimé en kg. Cette manière de procéder permet au constructeur de l’automobile de savoir la charge maximale admise en fonction des dispositions prévues par le Code de la route.
La case F2 indique uniquement la masse maximale du véhicule. La case F3 comporte la masse de la voiture et la masse d’un engin remorqué. C’est donc la masse de l’ensemble véhicule et remorque. Cette masse est aussi exprimée en kg.